Publications, avis, mémoires et rapports de l'association

Avis et mémoires

Grâce à la diversité des expertises de nos membres, nous préparons chaque année des mémoires et des avis sur les grands enjeux en éducation. Nos passages en commission parlementaire sont remarqués. Parmi les dossiers sur lesquels nous faisons entendre la voix des cadres : la rénovation et la construction des écoles, la pénurie de main-d’œuvre, les besoins en TI du réseau, le transport scolaire et la formation professionnelle et générale des adultes.

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Marketing

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Publications

Avis et mémoires

Mémoire sur le projet de loi n° 94 - Loi visant notamment à renforcer la laïcité dans le réseau de l’éducation et modifiant diverses dispositions législatives

Avis - Mieux agir pour augmenter la réussite des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

Commentaires sur le règlement modifiant le Règlement sur la désignation de membres des conseils d'administration des centres de services scolaires

Commentaires sur des projets de modifications - Règlement sur le transport des élèves - Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves

Avis conjoint sur les règles budgétaires 2024-2025 à 2026-2027

Avis - Pour une planification concertée d'offensive en formation professionnelle, en formation générale des adultes ou dans les Services aux entreprises

Mémoire - Propositions pour les projets de règles budgétaires 2024-2025

Avis sur le projet de loi n° 47 - Loi visant à renforcer la protection des élèves

Avis en collaboration avec la FCSSQ - Projet de règlement sur la procédure de dépôt et de traitement des plaintes

Avis sur le projet de loi n° 23, modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation

Avis sur les règles budgétaires 2023-2024

Mémoire - Propositions pour les projets de règles budgétaires 2023-2024

Avis de l’AQCS sur les projets des règles budgétaires 2022-2023

Avis de l’AQCS sur le projet de règlement « Conditions et modalités applicables à la révision d’un résultat »

Avis de l’AQCS sur le Règlement modifiant le Règlement sur les services de garde en milieu scolaire

Avis de l’AQCS sur le projet de loi n° 9, Loi sur le protecteur national de l’élève

Avis sur la pénurie de main-d'œuvre dans le réseau de l'éducation

Mémoire concernant l’électrification du transport scolaire

Avis sur le Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres du conseil d’administration d’un centre de services scolaire francophone

Avis sur les règles budgétaires de fonctionnement, d’investissements et de transport scolaire 2021-2022

Mémoire - Rendez-vous pour la réussite éducative : l’éducation au-delà de la pandémie

L’éducation en contexte de pandémie de COVID-19 – Consultation du Conseil supérieur de l’éducation

Rapports annuels

Rapport annuel 2023-2024

Annual report 2023-2024

Résumé - Rapport annuel 2023-2024

Short version - Annual report 2023-2024

Rapport annuel 2022-2023

Annual report 2022-2023

Résumé - Rapport annuel 2022-2023

Rapport annuel 2021-2022

Annual report 2021-2022

Rapport annuel 2020-2021

Annual report 2020-2021